ÉDITEUR
DÉNOMINATION
Residual Labs
FORME
Entreprise individuelle
SIREN
105 214 233
SIRET
105 214 233 00014
CODE APE
5829C — Édition de logiciels applicatifs
IMMATRICULATION
19 mai 2026
SIÈGE
330 B avenue de Chanteloup, 77550 Moissy-Cramayel, France
REGISTRE
leguichetdesformalites.fr/entreprise/105214233-zakaria-gharzouli
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Zakaria Gharzouli
CONTACT
contact@residual-labs.fr
TÉLÉPHONE
06 50 43 33 22
RÉGIME
TVA
Non applicable, article 293 B du code général des impôts
FACTURATION
Acompte de 30 % à la commande, solde à la livraison
COÛTS TIERS
Licences, polices et prestations tierces refacturées au réel
HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par Vercel Inc., société de droit américain, dont les serveurs assurent la distribution des pages et des fichiers statiques.
Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Cette adresse est celle que Vercel publie dans ses propres documents contractuels.
L’hébergement s’appuie sur des infrastructures situées hors de l’Union européenne. Les conséquences de ce point sur les données personnelles sont traitées dans la politique de confidentialité.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’identité visuelle, les textes, les schémas et le code du site sont la propriété de Residual Labs, à l’exception des marques et logos de tiers cités, qui restent la propriété de leurs titulaires.
Le code produit dans le cadre d’une prestation revient au client selon les termes du devis signé. Les dépôts publiés sous licence ouverte restent régis par la licence portée par leur dépôt.
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