[ 14 ]LÉGAL

Conditions d’utilisation.

Les règles d’usage du site et des outils mis à disposition par le laboratoire.

[ 01 ]

POINTS PRINCIPAUX

01

Usage

Les outils sont fournis pour un usage professionnel loyal, dans le respect du droit applicable.

02

Responsabilité

Les résultats produits par un modèle doivent être vérifiés avant toute décision engageante.

03

Propriété

Le code livré dans le cadre d’une prestation revient au client selon les termes du devis.

[ 02 ]

LE SITE

Consulter le site n’engage à rien et ne demande aucun compte. Les prix affichés au catalogue sont des prix de départ, hors taxes ; ils n’ont pas valeur d’offre ferme et sont confirmés par devis.

Les contenus publiés — dossiers de travaux, articles, documentation — sont donnés à titre d’information. Ils décrivent des travaux réels, mais ne constituent pas un engagement de résultat sur un projet à venir.

[ 03 ]

CE QUI N’EST PAS GARANTI

Aucune position dans un moteur de recherche, aucun volume de trafic, aucune citation par un moteur génératif ou un agent, et aucun résultat commercial ne sont engagés.

Les sorties d’un modèle de langage sont probabilistes : elles doivent être vérifiées avant d’être utilisées pour une décision qui engage. C’est vrai des outils du laboratoire comme de tout autre.

Les délais annoncés valent pour un périmètre arrêté et des contenus fournis.

[ 04 ]

PRESTATIONS

COMMANDE

Un devis signé, valant acceptation du périmètre décrit

FACTURATION

Acompte de 30 % à la commande, solde à la livraison

COÛTS TIERS

Licences, polices et prestations tierces refacturées au réel

PROPRIÉTÉ

Le code livré revient au client après paiement intégral, selon les termes du devis

MAINTENANCE

Incluse trois mois sur un développement sur mesure, sauf mention contraire au devis

[ 05 ]

DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions sont régies par le droit français. À défaut d’accord amiable, le litige relève des tribunaux français compétents.

Pour toute question sur ces conditions : contact@residual-labs.fr.