[ 07 ]LÉGAL

Politique de confidentialité.

Ce que nous collectons, pourquoi, pendant combien de temps, et comment reprendre la main dessus.

[ 01 ]

PRINCIPES

01

Minimisation

Seules les données nécessaires à la réponse et au suivi du projet sont collectées. Aucun champ n’est demandé « au cas où ».

02

Durée limitée

Les données de contact sont conservées le temps de la relation, puis supprimées.

03

Vos droits

Accès, rectification, suppression, portabilité et opposition, sur simple demande par courriel.

[ 02 ]

CE QUI EST COLLECTÉ

Le site n’a qu’un seul point de collecte : le formulaire de contact. Rien n’est recueilli en dehors de ce que vous y écrivez.

OBLIGATOIRE

Nom, adresse électronique, description du besoin

FACULTATIF

Structure, nature du projet, enveloppe envisagée, échéance, références du catalogue retenues

TECHNIQUE

Adresse IP, gardée en mémoire vive quelques minutes pour limiter le nombre d’envois. Elle n’est ni écrite sur disque, ni jointe au message

FINALITÉ

Répondre à la demande, et établir un devis lorsqu’il en est demandé un

BASE LÉGALE

Mesures précontractuelles prises à votre demande, article 6.1.b du RGPD

[ 03 ]

À QUI ELLES SONT TRANSMISES

Le message est acheminé par deux prestataires, et par eux seuls. Aucune donnée n’est vendue, louée, ni transmise à un tiers à des fins publicitaires.

RESEND

Acheminement du courriel contenant votre demande

TELEGRAM

Notification d’arrivée du message, reprenant son contenu

VERCEL

Hébergement du site et des journaux techniques

HORS UNION EUROPÉENNE

Ces trois prestataires sont établis aux États-Unis : votre message y transite. Le transfert repose sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne, adoptées par chacun d’eux

[ 04 ]

MESURE D’AUDIENCE ET COOKIES

Le site n’écrit aucun cookie et n’affiche donc aucune bannière de consentement : il n’y a rien à consentir.

La fréquentation est mesurée par Vercel Web Analytics et Vercel Speed Insights, qui fonctionnent sans cookie et sans identifiant persistant. Les statistiques produites sont agrégées — nombre de pages vues, temps de chargement — et ne permettent pas de reconstituer le parcours d’une personne.

[ 05 ]

COMBIEN DE TEMPS

DEMANDE SANS SUITE

Supprimée au plus tard douze mois après le dernier échange

RELATION ENGAGÉE

Conservée le temps de la relation, puis pendant la durée légale applicable aux pièces comptables

ADRESSE IP

Quelques minutes, en mémoire vive uniquement

[ 06 ]

EXERCER VOS DROITS

Une demande par courriel à contact@residual-labs.fr suffit : accès, rectification, effacement, portabilité, limitation, opposition. Aucune formalité particulière n’est exigée, et la réponse intervient sous un mois.

En cas de désaccord, vous pouvez saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés, autorité de contrôle française.